Sénat

La commission de la culture formule treize recommandations pour que la France puisse convertir ses nombreux atouts en une politique d’influence et de rayonnement efficace dans le domaine du patrimoine à l’international. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Lundi 23 octobre 2023, députés et sénateurs sont parvenus à trouver un compromis sur le projet de loi pour le plein emploi, qui préserve les principaux apports du Sénat. Le texte renforce ainsi les obligations et les droits des demandeurs d'emploi, tout en favorisant une meilleure collaboration entre les acteurs, dans le respect des libertés locales. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-d...

Le tabac est la première cause de mortalité évitable en France. Les cigarettes électroniques sont-elles vraiment moins nocives que les cigarettes traditionnelles ? L’OPECST veut lancer rapidement de nouvelles études indépendantes à l’échelle nationale sur les nouveaux produits à base de nicotine. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Lundi 9 octobre 2023, députés et sénateurs sont parvenus à un accord sur le projet de loi relatif à l’industrie verte en commission mixte paritaire. Ce texte, définitivement adopté par le Sénat le 11 octobre, entend favoriser les implantations d’usines en France dans le cadre de la transition écologique et faciliter le financement de cette transition. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-...

Le stockage de l'énergie est devenu un enjeu grandissant. L’OPECST appelle à développer et soutenir la recherche consacrée aux différentes technologies de stockage de l'électricité. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Alors que les récentes avancées médicales ont permis de mettre au point de nouveaux traitements contre le cancer, l’OPECST formule plusieurs propositions visant à consolider la recherche en oncologie et à garantir l’accès à tous les patients aux thérapies les plus adaptées. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Arabesques, boiseries, toiles… : la salle du Livre d'or rassemble ce qui subsiste de la décoration d'origine du Palais du Luxembourg. C'est dans cette pièce qu'ont été installés en 1817 des peintures et des lambris provenant des anciens appartements de la reine Marie de Médicis, première occupante des lieux. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Une mission d’information de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, invite à renforcer les relations de la France avec ses voisins brésilien, surinamais et guyanien. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Les déchets plastiques restent globalement faiblement recyclés tant leur recyclage se heurte à des limites techniques, sanitaires et structurelles, révèle l’OPECST, qui recommande un recyclage efficace dans une perspective de réduction globale de la consommation de plastiques. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Un rapport de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées fait le bilan de l'opération Barkhane, de ses réussites et de ses échecs, et en tire des enseignements pour les engagements futurs des armées françaises. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Alors que le secteur des transports est le premier contributeur aux émissions de gaz à effet de serre de la France, la mission d’information sur “le développement d’une filière de biocarburants, carburants synthétiques durables et hydrogène vert” formule 27 propositions stratégiques articulées autour d’un triptyque : “impulser, accompagner, simplifier”. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politiqu...

Le rapporteur budgétaire de la mission « Enseignement scolaire » entend faire de la formation continue des enseignants un véritable levier de gestion des ressources humaines du ministère de l’éducation nationale. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

La commission de la culture formule une série de recommandations permettant de mieux concilier les objectifs de rénovation thermique avec ceux de la préservation du patrimoine bâti ancien. Elle se prononce notamment en faveur de l'élaboration d’un diagnostic de performance énergétique (DPE) spécifique à ce type de logements. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plu...

Le Sénat a créé une commission d'enquête afin de comprendre pourquoi la France ne parvient pas à atteindre ses objectifs en matière de rénovation énergétique et afin de trouver des solutions pour y remédier. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

En vingt ans, l’internet s’est éloigné de la promesse initiale d’un espace ouvert, si bien que la  question de la régulation du numérique est devenue un sujet central des politiques publiques. Mercredi 5 juillet 2023, le Sénat a adopté à l’unanimité le projet de loi visant à sécuriser et à réguler l'espace numérique, après l’avoir substantiellement modifié. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/poli...

Plus des trois quarts des usagers trouvent Parcoursup “stressant”. La commission de la culture, de l’éducation et de la communication formule une série de recommandations afin de poursuivre l'amélioration de la plateforme d’accès à l’enseignement supérieur. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

L’incidence des maladies neurodégénératives dans la population progresse du fait du vieillissement.  L’OPECST formule une série de recommandations visant, d’une part, à faciliter l’innovation et, d’autre part, à sécuriser l’accès des patients à l’innovation. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Lundi 19 juin 2023, députés et sénateurs sont parvenus à un compromis sur la proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie. Le texte issu de la commission mixte paritaire a conservé l’essentiel des apports du Sénat sur des mesures stratégiques et opérationnelles.  Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confident...

Mardi 13 juin, le Sénat a adopté la proposition de loi de Laurent Lafon relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle.  Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

 Un étudiant de l’enseignement supérieur sur dix serait aidant. Le 30 mai 2023, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à tenir compte, dans l'attribution des bourses de l'enseignement supérieur, de la situation de l'étudiant aidant d'un parent en situation de handicap. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

La mission d’information lancée par la commission de la culture formule quatorze recommandations pour permettre à notre cinéma et à nos salles de s’adapter et de poursuivre leur double vocation artistique et populaire. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

81 % des plastiques produits deviennent des déchets au bout d’un an. Les députés et les sénateurs membres de l’OPECST se sont penchés sur des solutions à apporter pour diminuer les effets de cette pollution qu'on retrouve dans la terre, en mer et dans les eaux douces. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Alors que le secteur de l’influence commerciale est en plein développement, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux, après l’avoir rééquilibrée. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Un père de famille, sénateur, est en voiture avec sa fille. Il allume la radio. On annonce à l’antenne une loi visant à renforcer le contrôle parental sur internet. Stupéfaite, l’adolescente demande à son père s’il a voté cette loi… Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.

Le rapport adopté par la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées identifie les trois principaux défis de la prochaine programmation militaire en matière de ressources humaines. Hébergé par Ausha. Visitez ausha.co/politique-de-confidentialite pour plus d'informations.