Conseil municipal de Vandœuvre

Ordre du jour de la séance du lundi 12 octobre 2026 Ville en transition : Urbanisme, logement et habitat, Métropole, Aménagement urbain, développement durable, environnement, patrimoine, mobilités, patrimoine bâti communal, cimetières ...

Ordre du jour de la séance du lundi 5 octobre 2026 Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:17:51 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L....

Ordre du jour de la séance du lundi 21 septembre 2026 Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés Rapporteur : Sylvain THIRIET 1 – 00:11:54 – Institution de la taxe sur la vacance des locaux...

Ordre du jour de la séance du lundi 22 juin 2026 Finances – Administration – Sécurité – Prévention – Économie – Emploi – Marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:18:08 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L....

Ordre du jour de la séance du dimanche 22 mars 2026 00:12:42 – Élection du maire, 00:58:00 – Détermination du nombre d’adjoints, 00:59:35 – Élection des adjoints au Maire, 01:11:30 – Règlement intérieur du Conseil Municipal, 01:22...

Ordre du jour de la séance du lundi 2 mars 2026 Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:05:06 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-2...

Ordre du jour de la séance du lundi 9 février 2026 Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:17:37 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122...

Ordre du jour Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:05:06 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités...

Ordre du jour de la séance du lundi 15 décembre 2025 Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:10:58 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-2...

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:10:10 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales **É...

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:11:43 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales **Vil...

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:10:12 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales **Rap...

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:26:40 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales **Rap...

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:02:40 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales **Rap...

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Patrice DONATI 1 – 00:09:56 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales **Cul...

Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : M. DONATI 1 – 00:02:08 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales **Rapporte...

Ordre du jour Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : Mme REGNIER 1 – 00:02:35 - Élection du Maire Chapitrage : 00:02:35 - articles ; 00:11:28 - candidatures ; 00:21:11 - dépouille...

Ordre du jour Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : M. HABLOT 1 – 00:02:04 - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territ...

Ordre du jour Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés Rapporteur : M. HABLOT 1 – 00:03:52 - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territ...

Rapporteur : M. HABLOT 1 ) 0:02:20 - Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales Finances, administration, sécurité, prévention, économie, emploi, marchés 2 ) 0:06:45...

Rapporteur : M. HABLOT 1 ) – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS **Rapporteur : M. H...

Ordre du jour de la séance du lundi 5 février 2024 Rapporteur : M. HABLOT 1 ) 0:04:10 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales **Finances, administration, sécuri...

Rapporteur : M. HABLOT 1 ) 0:01:50 – Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales FINANCES, ADMINISTRATION, SÉCURITÉ, PRÉVENTION, ÉCONOMIE, EMPLOI, MARCHÉS **Rapporteu...